{"id":1739,"date":"2020-05-17T18:29:26","date_gmt":"2020-05-17T17:29:26","guid":{"rendered":"https:\/\/naturolistique.fr\/shop\/?page_id=1739"},"modified":"2026-01-21T15:09:56","modified_gmt":"2026-01-21T14:09:56","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/naturolistique.fr\/shop\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente CGV"},"content":{"rendered":"

\"Banni\u00e8re<\/h2>\n

COORDONN\u00c9ES<\/strong><\/span><\/h2>\n

Propri\u00e9taire et responsable du site et de la boutique <\/strong>https:\/\/naturolistique.fr<\/strong><\/a> \u00a0:<\/strong> Andrea MONIN GALDI<\/span><\/p>\n

Nom commercial du Site Internet\u00a0:<\/strong> NHA Naturolistique (Sant\u00e9 N<\/strong>aturel \u2013 H<\/strong>olistique – A<\/strong>limentaire)<\/span><\/p>\n

Adresse :<\/strong> Le Sagnas, Valats, 81190 Sainte-Gemme, France<\/span><\/p>\n

Adresses \u00e9lectroniques\u00a0: <\/strong>naturolistique@orange.fr<\/strong><\/a> ou shop@naturolistique.fr<\/strong><\/a><\/span><\/p>\n

Immatriculation :<\/strong> 535 275 309, R.C.S. Albi, Micro-entreprise<\/span>
\nSIRET :<\/strong> 535 275 309 000 16<\/span><\/p>\n

TVA\u00a0:<\/strong> TVA non applicable selon Article 293 B du CGI<\/span><\/p>\n

PR\u00c9AMBULE ET D\u00c9FINITIONS<\/strong><\/span><\/h2>\n

NHA Naturolistique est une microentreprise qui vend sur son Site Internet susmentionn\u00e9 une large s\u00e9lection th\u00e9matique de produits physiques et de produits num\u00e9riques t\u00e9l\u00e9chargeables. La gamme de produits concerne des domaines tr\u00e8s vari\u00e9s, comme, par exemple, des produits \u00e9sot\u00e9riques, des accessoires pour les loisirs cr\u00e9atifs, des produits pour le bien-\u00eatre physique, psychologique, \u00e9motionnel et \u00e9nerg\u00e9tique ou des articles de d\u00e9coration.<\/span><\/p>\n

Par la suite, dans le cadre de ces pr\u00e9sentes CGV, NHA Naturolistique est d\u00e9sign\u00e9 comme<\/span><\/p>\n

\u00ab\u00a0NHA Naturolistique\u00a0\u00bb ou \u00ab\u00a0Vendeur\u00a0\u00bb.<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n

Les produits que le Vendeur met en vente sont \u00e0 destination de clients et consommateurs particuliers<\/span><\/p>\n

(ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Client\u00a0\u00bb)<\/em><\/strong>.<\/em><\/span><\/p>\n

Ces produits sont commercialis\u00e9s par l\u2019interm\u00e9diaire de son Site Internet https:\/\/naturolistique.fr<\/strong><\/a><\/span><\/p>\n

(ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0Site Internet\u00a0\u00bb).<\/em><\/strong><\/span><\/p>\n

Les listes et les descriptifs des biens et des services propos\u00e9s par le Vendeur peuvent \u00eatre consult\u00e9s sur ce Sites Internet susmentionn\u00e9.<\/span><\/p>\n

ARTICLE 1 \u2013 CHAMP D\u2019APPLICATION \/ OBJET<\/strong><\/span><\/h2>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0CGV\u00a0\u00bb)<\/strong> ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des Parties dans le cadre des ventes en ligne et\/ou \u00e0 distance des produits et services propos\u00e9s par NHA Naturolistique. Les CGV sont pr\u00e9sent\u00e9es en langue fran\u00e7aise. Elles pr\u00e9valent sur tout autre document, tels que prospectus, presse, catalogues ou e-mailing \u00e9mis par le Vendeur, qui n’ont qu’une valeur indicative.<\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes CGV s\u2019appliquent, sans restriction ni r\u00e9serve, \u00e0 l\u2019ensemble des ventes conclues \u00e0 distance sur le Site Internet susmentionn\u00e9 aupr\u00e8s d\u2019Acheteurs et de Clients particuliers (non-professionnels) et physiques. Les seules exceptions repr\u00e9sentent les offres (marchandises et\/ou services) d\u2019entreprises affili\u00e9es (voir Article 5.2 \u00ab\u00a0Commandes et conclusion d\u2019un contrat pour les produits affili\u00e9s\u00a0\u00bb<\/em>).<\/span><\/p>\n

Le fait de passer commande sur le Site Internet ou par tout autre moyen (voie orale, par \u00e9crit ou sur devis) implique l\u2019adh\u00e9sion enti\u00e8re et sans r\u00e9serve du Client \u00e0 ces CGV.<\/span><\/p>\n

Ces CGV ne sont pas applicables\u00a0aux professionnels. Est consid\u00e9r\u00e9e comme professionnel toute personne physique ou morale, publique ou priv\u00e9e, qui agit \u00e0 des fins entrant dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale, industrielle, artisanale, lib\u00e9rale ou agricole.<\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente (CGV) sont syst\u00e9matiquement adress\u00e9es par un lien internet que se trouve dans les correspondances par e-mail ou remises \u00e0 chaque Client en m\u00eame temps qu\u2019il effectue un achat sur le Site Internet. Elles sont accessibles \u00e0 tout moment sur le Site Internet susmentionn\u00e9 et pr\u00e9vaudront sur tout autre document.<\/span><\/p>\n

Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier, changer ou mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment et de fa\u00e7on unilat\u00e9rale les pr\u00e9sentes CGV et les prix affich\u00e9s sur le Site Internet. Il appartient, en cons\u00e9quence, au Client de s\u2019assurer, lors de chaque commande, qu\u2019il dispose des derni\u00e8res CGV en vigueur.\u00a0Les CGV applicables sont celles \u00e9tant en vigueur \u00e0 la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande.<\/span><\/p>\n

En acceptant les CGV, le Client accepte d’\u00eatre li\u00e9 par ces modifications, changements ou mises \u00e0 jour. Lorsqu\u2019il passe une commande post\u00e9rieurement \u00e0 la modification des pr\u00e9sentes CGV, il lui sera demand\u00e9 de confirmer l\u2019acceptation de toutes modifications susceptibles d’affecter substantiellement ses droits et obligations. S\u2019il n\u2019accepte pas les modifications apport\u00e9es aux CGV, il peut \u00e0 tout moment d\u00e9cider de mettre fin \u00e0 son utilisation du Site Internet.<\/span><\/p>\n

ARTICLE 2 \u2013 CONDITIONS PR\u00c9ALABLES<\/strong><\/span><\/h2>\n

Article 2.1 \u2013 Profil du Client<\/em><\/strong><\/span><\/h3>\n

Pour pouvoir acheter un produit, le Client doit \u00eatre \u00e2g\u00e9 d’au moins 18 ans et disposer de la capacit\u00e9 l\u00e9gale ou, s’il est mineur, \u00eatre en mesure de justifier l’accord de ses repr\u00e9sentants l\u00e9gaux.<\/span><\/p>\n

Ces CGV ne s\u2019appliquent qu\u2019aux Clients particuliers. Est consid\u00e9r\u00e9e comme professionnel toute personne physique ou morale, publique ou priv\u00e9e, qui agit \u00e0 des fins entrant dans le cadre de son activit\u00e9 commerciale, industrielle, artisanale, lib\u00e9rale ou agricole.<\/span><\/p>\n

Article 2.2 \u2013 N\u00e9cessit\u00e9 de la collecte d\u2019informations et de donn\u00e9es personnelles<\/em><\/strong><\/span><\/h3>\n

Pendant le processus de commande, le Client sera invit\u00e9 \u00e0 fournir des informations permettant de l’identifier en compl\u00e9tant le formulaire disponible sur le Site Internet.<\/span><\/p>\n

Ces informations sont n\u00e9cessaires pour la r\u00e9alisation de la commande et le suivi client\u00e8le. Il sera \u00e9galement n\u00e9cessaire qu\u2019il fournisse des informations concernant les modalit\u00e9s de paiement pour finaliser son achat et conclure le contrat.<\/span><\/p>\n

Pour tous les d\u00e9tails concernant la gestion des donn\u00e9es personnelles et \u00e0 quelle fin vos donn\u00e9es sont collect\u00e9es, veuillez consulter l\u2019Article 10 \u00ab\u00a0Gestion des donn\u00e9es<\/em>\u00a0\u00bb de ces pr\u00e9sentes CGV.<\/span><\/p>\n

Article 2.3 \u2013 Choix du Client et droit \u00e0 l\u2019information et au conseil pr\u00e9alable<\/em><\/strong><\/span><\/h3>\n

Les caract\u00e9ristiques principales des produits sont pr\u00e9sent\u00e9es sur le Site Internet ce dont le Client est tenu de prendre connaissance avant de commander.<\/span><\/p>\n

Le choix et l\u2019achat d\u2019un produit ou d\u2019un service sont de la seule responsabilit\u00e9 du Client.<\/span><\/p>\n

L’acceptation et la confirmation de la commande sont r\u00e9alis\u00e9es par le processus de commande qui est propos\u00e9 sur le Site Internet et doit \u00eatre imp\u00e9rativement parcouru en remplissant les donn\u00e9es n\u00e9cessaires. Le processus d\u2019achat est explicite et implique l’engagement ferme du Client. Les commandes sont confirm\u00e9es par courrier \u00e9lectronique avec indication de l’identit\u00e9 et des r\u00e9f\u00e9rences. Pour plus de d\u00e9tails concernant la conclusion du contrat et le processus d\u2019achat, veuillez consulter l\u2019Article 5 \u00ab\u00a0Commandes et Conclusion d\u2019un Contrat<\/em>\u00a0\u00bb de ces pr\u00e9sentes CGV.<\/span><\/p>\n

Le Client d\u00e9clare avoir pris connaissance de l\u2019ensemble des pr\u00e9sentes CGV, et le cas \u00e9ch\u00e9ant des Conditions Particuli\u00e8res de Vente li\u00e9es \u00e0 un produit ou \u00e0 un service, et les accepter sans restriction ni r\u00e9serve. Sur le Site Internet https:\/\/naturolistique.fr\/shop<\/strong><\/a>,<\/strong> le Vendeur s\u2019assure \u00e9galement que l\u2019acceptation des CGV soit claire et sans r\u00e9serve, en mettant en place une case \u00e0 cocher et un clic de validation.<\/span><\/p>\n

Avant d\u2019entamer la proc\u00e9dure de commande, le Client a le droit d\u2019obtenir toutes les informations et tous les conseils n\u00e9cessaires afin de s\u2019assurer de l\u2019ad\u00e9quation de l\u2019offre \u00e0 ses besoins. Si les informations publi\u00e9es sur le Site Internet susmentionn\u00e9s n\u2019apportent pas les informations n\u00e9cessaires, il peut contacter l\u2019entreprise par l\u2019adresse email naturolistique@orange.fr<\/strong><\/a> ou tout autre moyen pour avoir plus de d\u00e9tails. En concluant la commande ou l\u2019achat, le Client reconna\u00eet avoir b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de ces conseils et informations n\u00e9cessaires et confirme avoir compris les cons\u00e9quences de son achat, d\u2019un point de vue technique, informatique et commercial.<\/span><\/p>\n

Sauf preuve contraire, les informations enregistr\u00e9es par le Vendeur sur le Site Internet constituent la preuve de l\u2019ensemble des transactions.<\/span><\/p>\n

Les pr\u00e9sentes CGV ne sont pas applicables aux produits et services vendus sur les sites partenaires (produits et services affili\u00e9s), comme pr\u00e9cis\u00e9 dans les Articles 3.2 \u00ab\u00a0Liens d\u2019affiliation<\/em>\u00a0\u00bb et 5.2 \u00ab\u00a0Commandes et conclusion d\u2019un contrat pour les produits affili\u00e9s<\/em>\u00a0\u00bb).<\/span><\/p>\n

ARTICLE 3 \u2013 PRODUITS\u00a0ET SERVICES<\/strong><\/span><\/h2>\n

Article 3.1 \u2013 Offre de produits et services propos\u00e9s sur le Site Internet<\/span><\/strong><\/em><\/span><\/h3>\n

Le Vendeur vend sur son Site Internet susmentionn\u00e9 une large s\u00e9lection th\u00e9matique de produits physiques et de produits num\u00e9riques t\u00e9l\u00e9chargeables. La gamme de produits concerne des domaines tr\u00e8s vari\u00e9s, comme, par exemple, des produits \u00e9sot\u00e9riques, des accessoires pour les loisirs cr\u00e9atifs, des articles pour le bien-\u00eatre physique, psychologique, \u00e9motionnel et \u00e9nerg\u00e9tique ou des articles de d\u00e9coration.<\/span><\/p>\n

Le Vendeur se r\u00e9serve le droit de modifier, changer ou mettre \u00e0 jour \u00e0 tout moment, avec une fr\u00e9quence changeante et sans aucune notification pr\u00e9alable, la s\u00e9lection des produits et des services propos\u00e9s sur son Site Internet. Il peut \u00e9galement modifier \u00e0 tout moment les prix affich\u00e9s, les ajuster vers le haut ou vers le bas, notamment en fonction des contraintes et les prix pratiqu\u00e9s li\u00e9s \u00e0 ses fournisseurs. Le catalogue de produits se d\u00e9veloppe en permanence, des nouveaux produits peuvent se rajouter, d\u2019autres peuvent \u00eatre enlev\u00e9s.<\/span><\/p>\n

En aucun moment, ce Site Internet pr\u00e9tend d\u2019\u00eatre une r\u00e9f\u00e9rence ou une autorit\u00e9 pour la m\u00e9decine, les pathologies ou pour la gu\u00e9rison de maladies \u00e9ventuelles. Il s\u2019agit plut\u00f4t d\u2019une fa\u00e7on de montrer qu\u2019une meilleure hygi\u00e8ne de vie est possible, en utilisant des outils alternatifs. En aucun moment, le Site Internet remplacera une consultation d\u2019un m\u00e9decin ou d\u2019un professionnel de la sant\u00e9 ou incitera le Client d\u2019arr\u00eater un traitement m\u00e9dical.<\/span><\/p>\n

Sauf indication expresse contraire sur le Site Internet, tous les produits pr\u00e9sent\u00e9s sont neufs.<\/span><\/p>\n

Article 3.2 \u2013 Liens d\u2019affiliation<\/span><\/strong><\/em><\/span><\/h3>\n

Certains liens pr\u00e9sents sur le Site Internet du Vendeur sont des liens d\u2019affiliation. Ces liens sont sponsoris\u00e9s par des soci\u00e9t\u00e9s partenaires externes et m\u00e8nent l\u2019utilisateur sur un autre site internet.<\/span><\/p>\n

Quand le Client clique sur un de ces liens qui sont bien identifi\u00e9s et qu\u2019il commande par ce chemin, il sera redirig\u00e9 vers une soci\u00e9t\u00e9\/entreprise tiers. Vous quitterez \u00e0 ce moment le Site Internet du Vendeur et donc son champ de responsabilit\u00e9. Un achat \u00e9ventuel s\u2019effectuera directement sur le site de la soci\u00e9t\u00e9 concern\u00e9e.<\/span><\/p>\n

Le Vendeur ne saurait \u00eatre tenu responsable pour les ventes, le service apr\u00e8s-vente et pour tout litige \u00e0 ce sujet. Pour plus de pr\u00e9cisions concernant les liens d\u2019affiliations, veuillez consulter l\u2019Article 5.2 \u00ab\u00a0Commandes et conclusion d\u2019un contrat pour les produits affili\u00e9s<\/em>\u00a0\u00bb de ces pr\u00e9sentes CGV.<\/span><\/p>\n

Article 3.3 \u2013 Description des produits<\/span><\/em><\/span><\/strong><\/span><\/h3>\n

Le Vendeur n\u2019est pas le fabricant, mais un revendeur des produits physiques et t\u00e9l\u00e9chargeables pr\u00e9sent\u00e9s sur le Site Internet susmentionn\u00e9.<\/span><\/p>\n

Les caract\u00e9ristiques, dimensions, couleurs et poids mentionn\u00e9s sur le Site Internet n’ont qu’une valeur indicative\u00a0; ces donn\u00e9es sont parfois issues des informations donn\u00e9es par les fabricants. Le Vendeur s\u2019efforce de pr\u00e9senter les produits aussi clairement que possible\u00a0; par contre, de l\u00e9g\u00e8res diff\u00e9rences entre les images pr\u00e9sent\u00e9es sur le site et les produits r\u00e9els peuvent exister. Ceci est surtout valable pour les produits qui ont une origine naturelle, comme, par exemple, les pierres gemmes, l\u2019orgonite ou les pendules, o\u00f9 chaque article est un produit unique et pr\u00e9sente ses particularit\u00e9s individuelles.<\/span><\/p>\n

En cas de diff\u00e9rence substantielle entre le descriptif et le produit livr\u00e9, le Vendeur s’engage \u00e0 accepter l’\u00e9change ou le remboursement du produit concern\u00e9.<\/span><\/p>\n

Dans les descriptions des produits, le Client trouvera parfois \u00e9galement la mention du mat\u00e9riau utilis\u00e9. A moins qu\u2019il ne s\u2019agisse de m\u00e9taux pr\u00e9cieux (argent, or, etc.), ces mat\u00e9riaux peuvent s’alt\u00e9rer dans le temps. C\u2019est surtout le cas avec les appr\u00eats pour bijoux. Si vous souhaitez ralentir le processus d’oxydation des produits, vous devez \u00e9viter tout contact avec les parfums, la sueur, les huiles pour la peau, l\u2019eau de mer sal\u00e9e, la piscine et les cr\u00e8mes\/lotions.<\/span><\/p>\n

Article 3.4 \u2013 Disponibilit\u00e9 des produits<\/span><\/strong><\/em><\/span><\/h3>\n

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles ou sous r\u00e9serve des stocks disponibles chez les fournisseurs du Vendeur. Les d\u00e9lais d\u2019exp\u00e9dition et de livraison peuvent varier, comme pr\u00e9cis\u00e9 dans l\u2019Article 6.2 \u00ab\u00a0D\u00e9lais de livraison<\/em>\u00a0\u00bb.<\/span><\/p>\n

Pour des raisons \u00e9cologiques, \u00e9conomiques et pratiques, le Vendeur pratique la gestion du stock \u00e0 flux tendu (ou juste-\u00e0-temps). Cette m\u00e9thode vise \u00e0 r\u00e9duire au maximum les stocks afin d’\u00e9viter le sur-stockage et garantir la qualit\u00e9 des produits qui pourraient se d\u00e9grader avec le temps. Cela semble surtout important en ce qui concerne les produits vibratoires (pendules, orgonite, pierres, etc.) qui peuvent subir des changements de couleur et\/ou vibratoires dans le temps (en se chargeant avec les \u00e9nergies ambiantes, des ondes \u00e9lectro-magn\u00e9tiques, etc. par exemple). Le stock \u00e0 flux tendu a comme cons\u00e9quence que le stock est limit\u00e9 et peut conna\u00eetre des d\u00e9lais prolong\u00e9s de r\u00e9approvisionnement en cas d\u2019affluence importante de clients.<\/span><\/p>\n

Pour cette raison, le Vendeur se r\u00e9serve la possibilit\u00e9 de ne pas confirmer une commande pour des raisons logistiques, tenant notamment \u00e0 un probl\u00e8me d’approvisionnement chez le fournisseur concern\u00e9. Il se r\u00e9serve \u00e9galement le droit de refuser une commande d’un m\u00eame produit \u00e0 partir d’une quantit\u00e9 trop importante qui pose un probl\u00e8me de stock. Cette quantit\u00e9 est variable et peut \u00e9voluer d\u2019un produit \u00e0 l\u2019autre.<\/span><\/p>\n

La date d\u2019exp\u00e9dition est affich\u00e9e sur la page de chaque article et peut varier d\u2019un article \u00e0 l\u2019autre, selon sa disponibilit\u00e9.<\/span><\/p>\n

En cas d\u2019indisponibilit\u00e9 d\u2019un article pour une p\u00e9riode sup\u00e9rieure \u00e0 celle qui est affich\u00e9e sur le Site Internet, le Client sera pr\u00e9venu des d\u00e9lais pr\u00e9visibles de livraison. Le Client aura alors le choix d\u2019accepter ce d\u00e9lai prolong\u00e9, ou de demander soit le remboursement, soit un \u00e9change de produit de caract\u00e9ristiques et de prix \u00e9quivalent, si le Vendeur est en mesure de se le procurer.<\/span><\/p>\n

En cas d’impossibilit\u00e9 d’\u00e9change, le Vendeur se r\u00e9serve le droit d’annuler la commande du Client et de rembourser les sommes vers\u00e9es.\u00a0Toutefois, si la commande compl\u00e8te contient d\u2019autres produits ou services disponibles, ceux-ci seront livr\u00e9s et les frais de livraison ne seront pas rembours\u00e9s.<\/span><\/p>\n

Les produits num\u00e9riques et t\u00e9l\u00e9chargeables sont livr\u00e9s au plus tard dans les 24 heures ouvrables apr\u00e8s r\u00e9ception du paiement.<\/span><\/p>\n

Article 3.5 \u2013 Transparence classement des produits et services<\/em><\/strong><\/span><\/h3>\n

Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 121-3 du Code de la consommation modifi\u00e9 par Ordonnance n\u00b02021-1734 du 22 d\u00e9cembre 2021 sur la mise \u00e0 disposition des informations relatives aux param\u00e8tres qui d\u00e9terminent le classement des produits, on peut retenir comme suit\u00a0:<\/span><\/p>\n

Les Produits sont pr\u00e9sent\u00e9s au Client selon certains param\u00e8tres de classification.<\/span><\/p>\n

Par d\u00e9faut, les produits et services propos\u00e9s sur le Site Internet sont class\u00e9s selon les cat\u00e9gories g\u00e9n\u00e9rales qui se trouvent dans le menu g\u00e9n\u00e9ral de la boutique.<\/span><\/p>\n

Ces cat\u00e9gories peuvent \u00e9voluer sur d\u00e9cision du Vendeur, sans aucune notification pr\u00e9alable.<\/span><\/p>\n

Au sein de chaque cat\u00e9gorie, il y a des sous-cat\u00e9gories qui permettent au Client de mieux s\u2019orienter.<\/span><\/p>\n

De plus, au sein de chaque cat\u00e9gorie, le classement peut se faire de fa\u00e7on alphanum\u00e9rique ou chronologique (avec les produits les plus r\u00e9cents affich\u00e9s en premi\u00e8re position).<\/span><\/p>\n

Le classement se fait de fa\u00e7on manuelle, sans aucun algorithme automatis\u00e9. Chaque nouvel article sera plac\u00e9 dans une ou plusieurs sous-cat\u00e9gories. Il peut donc figurer \u00e0 plusieurs places en m\u00eame temps.<\/span><\/p>\n

Le Client ou Utilisateur a la possibilit\u00e9 de modifier ce classement par d\u00e9faut en s\u00e9lectionnant un crit\u00e8re de tri diff\u00e9rent. Il peut classer manuellement les produits<\/span><\/p>\n